Knit Spirit

Je tricote, tu tricotes, il / elle tricote... et vous, vous tricotez ?

Et les droits d’auteur, c’est pour les chiens ?

Attention, cet article est un coup de gueule mais aussi une petite explication sur ce que sont les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ca commence à me courir sur le haricot de voir les droits d’auteur et la propriété intellectuelle bafoués à tours de bras sur le web et en particulier sur la blogosphère.

Ces deux notions n’ont pas été créées pour ennuyer le monde mais pour protéger les droits des créateurs et autres donc merci de les respecter.

legifranceSi on reprend ce que nous raconte notre ami Wikipédia, ça donne ça :

Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur sur ses œuvres de l’esprit originales.
Il se divise en deux branches :
– le droit moral, qui reconnaît à l’auteur la paternité de l’œuvre et assure le respect de l’intégrité de l’œuvre ;
– les droits patrimoniaux, qui confèrent un monopole d’exploitation économique sur l’œuvre, pour une durée variable au terme de laquelle l’œuvre entre dans le domaine public.
En tant que branche du droit, le droit d’auteur est l’un des éléments essentiels de la propriété intellectuelle et de la propriété littéraire et artistique, qui comprend également les droits voisins.

Une partie très intéressante de ce droit est le droit moral qui est souvent peu respecté sur les blogs, je vous cite donc l’Article L121-2 du code de la propriété intellectuelle (tout est disponible gratuitement sur le site Legifrance.fr donc n’hésitez pas à consulter tout ça pour en savoir plus) :

L’auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous réserve des dispositions de l’article L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.
Après sa mort, le droit de divulgation de ses oeuvres posthumes est exercé leur vie durant par le ou les exécuteurs testamentaires désignés par l’auteur. A leur défaut, ou après leur décès, et sauf volonté contraire de l’auteur, ce droit est exercé dans l’ordre suivant : par les descendants, par le conjoint contre lequel n’existe pas un jugement passé en force de chose jugée de séparation de corps ou qui n’a pas contracté un nouveau mariage, par les héritiers autres que les descendants qui recueillent tout ou partie de la succession et par les légataires universels ou donataires de l’universalité des biens à venir.
Ce droit peut s’exercer même après l’expiration du droit exclusif d’exploitation déterminé à l’article L. 123-1.

Donc en clair, tout ce blabla législatif veut dire qu’il est interdit de recopier des recettes de cuisine, des patrons ou autre sur vos blogs sans l’accord de l’auteur, qu’il est également interdit de scanner / photocopier / photographier des pages de livres pour les mettre à la disposition du reste du monde sans avoir consulté l’auteur au préalable !
Et oui, le livre est le gagnepain de l’auteur et de l’éditeur (et de toute la chaîne qui va jusqu’au consommateur final) donc ne pas respecter ces droits c’est un peu leur oter le pain de la bouche, n’est-ce pas ?

Je vous serai donc gré de bien vouloir respecter ces fondamentaux et de ne plus m’envoyer des mails pour me demander des scans de livres dont je parle sur le blog car comme indiqué dans la FAQ, je ne le ferai pas !

53 comments found

  1. Les concepteurs de modèles à tricoter dont je fais parti mettent beaucoup d’énergie et de temps pour concevoir de beaux patrons afin que vous preniez plaisir à les tricoter.
    – trouver l’idée, le concept, le motif,…
    – dessiner le modèle
    – choisir la laine (aspect, couleur,…) ; les accessoires (boutons, pompons, pressions, déco,…)
    – le réaliser (faire, défaire, recommencer, améliorer,…)
    – écrire le modèle de façon compréhensible, le décliner en plusieurs tailles
    – réaliser les schémas
    – le traduire
    – prendre de belles photos
    – …..
    Et tous ça parce que l’on adore tricoter et que l’on veut vous faire partager notre plaisir.
    Alors, c’est vrai que c’est frustrant de voir son travail se promener sur Picassa, multiply et sur les forums divers et variés.
    La seule chose positive que l’on peut en dire c’est que notre travail plait.
    Alors, si vous souhaitez que l’on continue à vous proposer de belles choses, merci de respecter notre travail
    Très bonne journée à tous

  2. Je ne réitèrerais pas là mon blabla habituel (il y a divers sujets dernièrement, notamment sur Ravelry) mais je suis tout à fait d’accord avec toi, et je salue ce genre de petit rappel salutaire (petit tempérament pour les recettes de cuisine toutefois). J’envisage même parfois de créer un petit site thématique sur le droit d’auteur, les loisirs créatifs et les blogs car finalement, il y a certes parfois de la mauvaise foi mais je pense surtout de « l’ignorance ».

    1. Très bonne idée!
      Je n’arrive pas a croire que deliberement, les gens utilisent le travail des autres sans les mentionner?! Les blogs ca donne la fausse impression d’ avoir des copines a qui ont peu demander d’emprunter un patron comme on le ferait a une vraie copine… Non? Bref D’accord avec toi petite cerise, je pense que c’est plus de l’ignorance

  3. Je suis d’accord avec toi, et parfois je me demande si j’ai le droit de faire çi ou ça sur mon blog, ou dans la vie même. Par exemple, j’ai une question qui me trotte dans la tête : si tu repères un modèle sur Internet, que tu le tricotes toi-même en 1 ou plusieurs exemplaires, est-ce que tu as le droit de le vendre ? Je pense notamment à des petites choses pour un marché de Noël, Téléthon, …
    Parce que d’accord le modèle ne vient pas de toi mais tu l’as eu librement sur Internet, et c’est toi qui l’a fais de tes mains. Il faut mettre une mention de l’origine du modèle sur le stand, par exemple ? Ou est-ce qu’on a tout simplement pas le droit, et on doit juste faire le modèle pour soi-même ou l’offrir, et ne pas le vendre publiquement ?
    Je me demande si je me lance à tricoter des petites choses pour Noël prochain, et cette question est le principal frein ! Je ne veux pas faire des choses interdites !

    1. Souvent, il est indiqué sur les patrons que tu ne peux pas les utiliser à des fins commerciales mais il faudrait approfondir en regardant sur legifrance.fr pour être sûr.

      1. A partir du moment que tu n’utilises pas la même laine ou tout simplement pas les mêmes couleurs le modèle est le tien….. est oui il faut tout lire sur les droits des auteurs …. les modèles gratuits ou les modèles de créateurs partent avec le même principe….
        Arrêttez de dire que tout est votre propriété il faut payer pour cela …. sinon stoppez tout sur internet et restez dans votre coin tout seul au monde… Merci mais je crée aussi mais je partage ….. Mon coup de gueule j’ai aussi un site …..

    2. Normalement, il faudrait demander l’autorisation de l’auteur.
      Ma philosophie, est de laisser l’utilisateur du modèle en faire ce qu’il veut sauf diffuser un patron payant gratuitement et revendre les patrons (qu’ils soient à l’origine payants ou gratuits). Il peut donc tricoter le modèle et vendre sa réalisation, pas de souci.(cela n’empêche pas de faire mention de l’auteur, ça fait toujours plaisir).
      Mais c’est vrai que je ne l »ai mentionné nulle part sur mon site, ni sur mes patrons.
      Je devrais le faire…

      1. Le problème est également présent en couture, et certaines américaines ont trouvé un compromis que je trouve vraiment équilibré : elles diffusent leurs patrons gratuitement pour une utilisation personnelle (incluant bien sûr les cadeaux, etc), et proposent également à la vente une version utilisable commercialement ( à condition bien sûr que le business reste à taille humaine) moyennant une dizaine de dollars. Je crois que ce système est régi par différentes licences Creative commons… je peux essayer de retrouver un exemple si ça intéresse l’une d’entre vous.

        J’ignore si ça rentre dans les cadres de la loi française (qui peuvent mettre du temps à bouger), mais ça me semble très adapté aux usages en cours sur internet, en permettant de partager tout en garantissant quelques revenus à l’auteur.

        1. allez voir le site des moutons de kallou, elle propose une licence à celles qui veulent vendre les créas réalisées à partir de ses patrons, c est un chouette concept

  4. Bonjour,
    Je n’ai pas de blog de tricot, mais je suis d’accord avec vous ! Vos oeuvres sont magnifiques et je suis toujours admiratives de ce que vous faites ! Je suis une débutante en tricot et en crochet et je m’inspire souvent de vos tutos que vous mettez gracieusement à la disposition des personnes. Cependant, tout ce que je tricote n’est jamais montré sur internet (trop timide et pas assez douée! et puis surtout pas envie ! lol) et puis je garde mes « oeuvres  » pour moi et pour ma famille ! Je crois comme vous que je n’aimerai pas voir mes œuvres allez de mains en mains sur le net sans autorisation. Votre blog est très interessant car il parle de tout et est très ludique ! J’espère que vous continuerez à enchanter des personnes comme moi qui ne font pas commerce de leur passion mais prennent plutôt du bon temps et se détendent en tricotant, en crochetant ou en brodant ou tout simplement en visitant votre blog. Bonne journée à vous, et à bientôt !
    Cordialement.
    Valérie.

  5. C’est toujours utile de rappeler ce genre de choses, trop de gens pensent encore que tout ce qu’on trouve sur internet a poussé là par hasard et que donc on peut se servir sans problème.

    C’est encore plus insidieux dans ma branche (artistique) où les gens piquent des images pour aller illustrer leur propre site sans rien demander, et qui s’étonnent que je ne sois pas ravie de cette aubaine…
    « Bah ça vous fait de la pub nan ? » Sans lien visible vers mon blog, mais bien sûr…
    Donc effectivement, encore un long travail d’éducation à faire pour que le respect des œuvres originales rentre dans la norme.

    Longue vie à Knit Spirit ! (et aux droits d’auteur…)

  6. Tiens ça me rappelle mon mémoire (bon c’était plus la protection de la marque, mais ça tournait pas mal autour de ces choses là) cet article.
    Et un peu mon boulot aussi, pas très loin de ces considérations non plus.

    Ce rappel est important à faire, beaucoup de gens ignorent la loi.

  7. BRAVO ! BRAVO ! BRAVO ! Gaëlle !
    L’internet que nous adorons, pose le gros problème de mettre sur le même niveau les créations de loisir que l’on a envie de partager, et les créations professionnelles.
    On peut rappeler que lorsqu’on travaille pour gagner notre vie par une activité artistique, nos clients payent la création elle même , mais aussi un droit de reproduction , qui s’ajoute, et dépend de la durée d’exploitation et du support utilisé.
    Tout ne peut pas être gratuit !

  8. Pour répondre à Petit Cailloux, SAUF AUTORISATION PRÉALABLE DE L’AUTEUR, on n’a pas le droit de vendre un ouvrage qu’on a réalisé soi-même à partir d’un patron original (car c’est une « représentation » de la création) qu’il soit gratuit ou payant (la gratuité ne veut pas dire qu’il n’y a pas de droit d’auteur).
    Certains créateurs indiquent parfois en amont s’ils autorisent ou non ces usages.

  9. A mes débuts sur la toile, je brodais et j’avoue qu’innocement je ne voyais pas le mal a utiliser des .pdf de broderie trouves sur des sites russes… J’avoue j étais hypra stupide a l époque (c était en 2002-2003). Et j’ai vite réalise ma bêtise.
    Maintenant, je réfléchis plus, je suis mieux informée des risques, je crois que j’ai grandit tout simplement fasse a internet, c’est aussi une partie de mon métier. Si je veux un patron, je me l achete ou je cherche un modèle gratuit.
    Il y a peu, j’ai eu une demande assez culotte sur mon blog: « une personne voulait que je lui prête mon livre « le 3ème bb de la D’. » pour qu’elle en fasse des photocopies, et elle me payait les FDP!
    Comme quoi la volonté du « tout gratuit » Peut aller loin!

  10. OK, merci pour les précisions Petite Cerise et Sylvie !
    J’ai vu une fois sur un tuto que l’on ne pouvait pas vendre le patron (ça, j’ai toujours été d’accord !), mais que l’on pouvait vendre le résultat tricoté. C’est donc aussi ça qui me faisait me poser la question.
    En même temps, je tricote pour mon plaisir principalement, alors je n’irai pas bien loin si jamais je faisais un marché de Noël … !

  11. Pour etre sure de bien comprendre, un patron , gratuit ou payant, peut etre utlise a des fins personnelles, la creation ou plutot realisation, presentee sur un blog, tant que le patron lui-meme n’est pas diffuse ?
    La ou j’ai un autre souci, c’est quand on voit un truc sympa et qu’on est capable de le refaire chez soi, sans patron, il y a pas un probleme de plagiat, meme si ca reste pour usage personnel ?

    1. On a le droit de faire dans son coin une copie d’un modèle Isabel Marrant (au hasard) mais pas de le revendre en le faisant passer pour un Isabel Marrant. En plus tu y apportes ton interprétation car ce n’est dans ce cas qu’une inspiration et pas un plagiat.

  12. That’s the Spirit!
    Très intéressant ce coup de gueule. Je pense de plus en plus sérieusement à créer mon blog et cette réflexion est importante.
    Merci Knit Spirit et aux commentatrices(teurs).

  13. Très intéressant ton coup de gueule! Je compatis: mon marie retrouve des peintures de lui à droite à gauche sur la toile sans mention de son nom ou de son site, et là il gueule! Parce que sur certains sites tu dois payer un print pour recevoir un poster de ses peintures donc même si ça ne fait pas un préjudice aussi fort qu’avec la toile originale, il perd quand même 5-10€ à chaque fois et c’est un peu gonflant!
    Pour le tricot je m’étais posé la question du droit d’auteur pour vendre des objets sur Dawanda…et du coup je ne vends rien dans le doute:) C’est vrai que les américains sont bien plus avancés que nous avec les licences Creative Commons ça c’est sur!

  14. Finalement, le pb, c’est internet et tout ces modèles qui tournent en boucle d’un bout à l’autre de la planète. On ne sait plus trop bien qui fait quoi.
    Autrefois, lorsque j’étais plus jeune, il n’y avait que les livres et les catalogues et on les achetait (ce que j’ai fait au fur et à mesure des années et j’ai donc une bien belle collection très exhaustive sur le sujet), on était dans un esprit commercialement plus simple et plus sain, cela restait dans un cercle de fabrication familiale. Aujourd’hui, il existe donc toujours ce mode de transmission, le livre, et il faut les acheter et non les photocopier, c’est normal. si on n’a pas les moyens de les acheter, eh bien, on oublie ces modèles et on passe à autre chose.
    Maintenant, avec l’explosion des loisirs créatifs, il y a une telle offre sur internet de modèles que le système est complétement perturbé et bien ingérable je trouve. Tout le monde se met au tricot et avec le système des blogs, chacune veut montrer ce qu’elle peut faire de ces dix doigts. Je crois qu’il y a là, non pas seulement une envie de transmission de connaissances, mais aussi une bonne dose de narcissisme et de compétition entre bloggeuses et c’est sans doute pour cela que cela « coince » en ce moment parce que chacune voudrait être reconnue comme la seule détentrice du modèle original, ce qui me semble bien impossible car tout n’est que remplois, inspirations, une sorte de « soupe » qui mélange productions de professionnels et de particulières. Je pense que c’est un effet pervers d’internet, qui permet cette diffusion incroyable et fascinante d’ailleurs (et pas seulement pour le tricot bien sûr !)
    je suis moi-même une créatrice de tricots pour bébés faits main que je vend dans ma boutique, que l’on peut voir donc à la fois en vitrine (les gens les photographient devant moi sans vergogne !!), sur le FB de la boutique et sur Flickr. Je sais que l’on me copie, mais je pense que ce n’est pas grave, c’est finalement la rançon de la gloire !!…..Les très grosses marques déposent leur modèles, mais c’est une question de moyens qui n’est pas à ma portée. Donc, je reste très cool face à cela.
    Pour ma part, mes créations sont mes oeuvres bien sûr mais forcément inspirées par toute ma culture tricotesque et stylistique, donc des modèles que tout le monde connait plus ou moins mais réinterprétés selon mon style (le fameux style « florisfantasien »).
    Donc, en résumé, « keep cool » est ma devise, je ne me soucie ni des copieurs ni de mes sources d’inspirations, j’assume tout tout sans prise de tête, l’essentiel étant pour moi de tricoter ce que j’aime, que cela plaise et se vende.
    Mon but étant de rendre les Babies habillés par Floris Fantasia les plus jolis du monde !!

  15. Je suis fan des ballades sur vos blogs. J’admire tous vos travaux, mais j’ m’aperçois en passant d’un blog à l’autre de savoir » quoi qui a crée « . Et oui on s’appropie souvent les mêmes créations ou des créations très anciennes trouvées sur des livres anciens. Je retrouve des modèles que j’ai fait quand j’ét ais jeune. Je pense que celles qui mettent leur création ne doivent pas l’ignorer. Amitiés

  16. excuses, j’ai oublié des mots : il est difficile de savoir « qui a crée la 1ere ». Quand je parle des modèles que j’ai fait, je ne dit pas créer, mais fait d’après un livre.

  17. Merci ! en ce moment c’est tout les jours que je dois me battre, et pas simplement avec des blogueuses, mais avec de grosses enseignes ! Heureusement j’ai un bon avocat.
    Merci Gaëlle pour ce poste !

  18. Bonjour,

    Bien évidemment je trouve le « coup de gueule » assez justifié quand la copie/ plagiat (mettez le nom qu’il vous plaira ^^) est clairement manifeste et qu’il s’agit de créations VRAIMENT originales.

    Mais je trouve le commentaire d’Adeline plein de bon sens car il a un autre phénomène à ne pas taire c’est celui de l’appropriation exagérée.
    Crier au plagiat pour tout et n’importe quoi c’est une pratique qui m’énerve encore plus que le reste. Si j’ai envie de coudre et de vendre une simple petite jupe, je ne peux pas, car il y a forcément une personne qui a déjà produit un patron quelque part et qui va râler ?!
    Dans une telle logique, Michelin peut attaquer GoodYear pour avoir eu l’audace de se lancer dans la fabrication de pneus ^^

    1. Merci Julie B. !!!
      Je crois que tu as trouvé le terme exact, « l’appropriation exagérée ».
      Et comme a dit Lavoisier, « Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme. »
      Bon WE printannier à toutes, et vive le tricot !!!

  19. Et le vol d’idées, on en fait quoi? C’est très difficile à prouver. Dernier exemple: Facebook. Et il ne faut pas oublier que dans certains pays le plagiat et les copies sont monnaies courantes… Tous ces principes devraient être inculqués dès l’école, mais malheureusement à l’école, les enfants reçoivent des photocopies de livres sans que la source ne soit mentionnée, sans rénumération d’auteurs. Est-ce un bon exemple ? Mais les profs ont-ils d’autres choix car ils manquent de moyens ?
    Dernièrement, un ministre allemand a démissioné car il a plagié son doctorat. Des passages entiers, mots pour mots. Le pliagiat, la copie sont malheureusement partout et à tous les niveaux.

  20. J’interviens un peu tard sur ce post mais je ne pouvais pas ne pas réagir (c’est l’avocat qui parle là).
    Il est vrai qu’on a souvent du mal à se rendre compte de ce que représente le travail intellectuel d’un auteur puisque ce n’est pas palpable. Pourtant, ce n’est pas parce qu’on n’a pas transpiré avec ses mains pour réaliser quelque chose de concret que cela ne vaut rien.

    Le meilleur exemple – qui devrait parler à tout le monde – pour toujours garder à l’esprit ce que valent les droits d’auteur : Quand on loue un dvd/ une cassette vidéo (pour les vieux qui ont connu cette ère préhistorique), il apparait au début du film un message qui nous rappelle qu’on peut le diffuser uniquement dans le cercle familial et en aucun cas à des fins commerciales.
    Idem pour les livres qu’on loue dans une bibliothèque, au début du livre, il est indiqué que le photocopillage tue le livre.

    Je crois que ces exemples sont assez parlant et à retranscrire dès qu’on a un doute sur ce qu’on a le droit d’utiliser ou non. En gros, l’idée est qu’on peut faire une copie privée pour soi mais on n’a pas le droit de profiter des fruits du travail d’un autre, même si ce travail n’est qu’intellectuel.

    Petite précision pour les recettes de cuisine (je prêche pour ma paroisse) : elles sont considérées comme des idées et ne sont pas protégeables en tant que telles. Par contre, le livre ou le blog dont elles sont tirées, les photos et la rédaction de la façon de réaliser la recette sont protégés par le droit d’auteur du fait du travail intellectuel qui a permis de mettre en scène la recette.
    Autrement dit : vous pouvez reprendre pour vous les 200 grs de farine et les 150 grs de beurre mais pas touche à la façon dont c’est ensuite préparé… ok?

    J’espère que j’ai été assez claire et que désormais tout le monde prendra la mesure des droits qui font manger les auteurs !

  21. j’ai aussi des demandes toutes les semaines…je réponds toujours en indiquant sur mon mail le lien où trouver le modèle, le livre à acheter…mais à la longue…

  22. Mais que de blabla, il n’y a aucun droit d’auteur sur des recettes de cuisine.

    La cuisine ne fait pas partie de ce que l’on appelle communément des oeuvres artistiques.

    Même l’UNESCO le classe dans le patrimoine immatériel à la demande de la France et qui dis immatériel dis que aucun droit d’auteur ne s’applique !

  23. Très jolie mise au point, tout à fait nécessaire. Juste une petite précision: aussi étonnant que cela puisse être, les recettes de cuisine ne sont (malheureusement) pas concernées par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. N’importe quel quidam peut prendre un livre de Cyril Lignac, nom pris au hasard, sans aucune publicité subliminale :), le recopier et en faire sa propre édition… Etonnant, isn’t it? C’est pourtant légal… Plus d’info en cliquant sur http://fr.jurispedia.org/index.php/Protection_des_%C5%93uvres_%C3%A9ph%C3%A9m%C3%A8res_%28fr%29#La_cuisine.2C_un_.C3.A9l.C3.A9ment_difficile_.C3.A0_inscrire_dans_la_protection_des_.C5.93uvres_de_l.E2.80.99esprit

  24. Bonjour,
    A vrai dire j’aurais bien envie d’aller proposer des modèles que j’ai créés pour qu’ils soient publiés dans un magazine, mais avant j’aimerais vraiment savoir si la création de tricots relève bien des droits d’auteur ou si elle relève plutôt des dessins et modèles (2 notions différentes qu’encadre le code de la propriété intellectuelle).
    J’ai eu beau chercher un peu partout, il n’y a qu’ici que certaines semblent avoir de l’expérience en la matière.
    Est-ce que quelqu’un qui s’est déjà fait publié pourrait me répondre à cela ?
    Faut-il faire un dépôt en dessin et modèle auprès de l’INPI ? Le contrat avec l’éditeur du magazine prévoit-il une rémunération en droits d’auteur (forfaitaire ou en % sur les ventes du catalogue), ou prévoit-il l’achat du modèle et des droits attenants ?
    Est-ce facile ou non de se faire publier?
    Merci d’avance à ceux qui ont fait cette expérience de bien vouloir m’éclaircir au mieux.

  25. Je suis bien d’accord et scandalisée par certains groupes dans lesquels les filles vident soi-disant leur atelier et y revendent des patrons ou fiches tricots qu’elles ont déjà utilisés. Je ne trouve pas ça normal. Pas plus que certains magazines qui demandent à des « créatrices » de leur faire gratuitement une création. Pourquoi payer des journalistes alors que des blogueuses font ça gratuitement !!! Certaines nanas seraient prêtent à vendre père, mère et enfants pour 10mn de « gloire ».

  26. Bonjour,
    Merci pour cet article MAIS je me pose toujours la question suivante : lorsqu’un modèle de catalogue ancien (plus de 5 ans et quelques fois 30 ou 40 ans) n’est plus disponible; as-ton le droit de publier les explications sur son blog en indiquant la source ?
    Merci pour la réponse

    1. Hello! Je ne connais pas les détails de la loi pour les dates donc impossible de répondre. Mais si c’est comme les livres, ça met un sacré bout de temps avant de tomber dans le domaine public.

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